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Conditions Générales de Vente

Conditions Générales de Vente — Cubicalia

Dernière mise à jour : [INSÉRER LA DATE]

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions Générales de Vente avant d'utiliser ce site web ou d'acheter tout produit auprès de Cubicalia. En accédant à ce site web et/ou en passant une commande, vous acceptez d'être lié par ces Conditions Générales de Vente.

1. Informations Générales

Ce site web, www.cubicalia.com (« le Site », « nous », « notre »), est exploité par [INSÉRER LE NOM LÉGAL DE L'ENTREPRISE], une société enregistrée à [INSÉRER LE PAYS, ex. : Maroc], dont le siège social est situé au [INSÉRER L'ADRESSE] et dont le numéro d'immatriculation est [INSÉRER LE NUMÉRO D'ENREGISTREMENT / ICE].

Contact :

  • E-mail : [INSÉRER L'E-MAIL DE CONTACT]

  • Téléphone : +212 723-356024

  • Adresse : [INSÉRER L'ADRESSE]

2. Acceptation des Conditions

En naviguant, en créant un compte ou en passant une commande sur ce Site, vous confirmez que :

  • Vous avez lu, compris et acceptez d'être lié par ces Conditions Générales de Vente ainsi que par notre Politique de Confidentialité.

  • Vous êtes âgé d'au moins 18 ans, ou vous utilisez le Site sous la supervision d'un parent ou d'un tuteur légal.

  • Les informations que vous nous fournissez (nom, adresse, coordonnées bancaires, etc.) sont exactes et complètes.

Si vous n'acceptez pas une partie quelconque de ces Conditions, veuillez ne pas utiliser ce Site.

3. Produits et Descriptions

  • Nous mettons tout en œuvre pour afficher nos produits, y compris les couleurs, les dimensions et les caractéristiques, aussi précisément que possible. Cependant, nous ne garantissons pas que les images affichées sur un quelconque écran seront parfaitement exactes en raison des variations d'affichage ou d'écran.

  • Tous les produits sont soumis à la disponibilité. Nous nous réservons le droit d'interrompre la vente de tout produit à tout moment.

  • Les prix, les descriptions et la disponibilité des produits peuvent être modifiés sans préavis.

4. Tarifs et Paiement

  • Tous les prix affichés sur le Site sont indiqués en [INSÉRER LA DEVISE, ex. : Dirham marocain (MAD/Dh)] et sont [TTC / HT] selon ce qui est indiqué sur la page produit.

  • Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment, mais ces modifications n'affecteront pas les commandes déjà confirmées.

  • Le paiement doit être effectué intégralement au moment de la commande, en utilisant l'un des modes de paiement disponibles sur le Site (par exemple : [INSÉRER LES MODES DE PAIEMENT — carte de crédit/débit, paiement à la livraison, virement bancaire, etc.]).

  • En soumettant une commande, vous confirmez que les informations de paiement fournies sont valides et que vous êtes autorisé à utiliser le mode de paiement choisi.

5. Confirmation de Commande

  • Une fois votre commande passée, vous recevrez un accusé de réception de commande par e-mail ou SMS. Cette confirmation ne constitue pas une acceptation de votre commande, mais une reconnaissance de sa réception par nos soins.

  • Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler toute commande pour des raisons incluant, sans s'y limiter : l'indisponibilité du produit, des erreurs dans le prix ou la description du produit, ou une suspicion d'activité frauduleuse.

  • Un contrat de vente ne sera formé qu'à partir du moment où nous aurons confirmé l'expédition de votre commande.

6. Livraison et Expédition

  • Les délais de livraison estimés sont fournis sur notre page Informations de Livraison et sont donnés à titre indicatif uniquement. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par des circonstances indépendantes de notre volonté (par exemple : douanes, retards des transporteurs, cas de force majeure).

  • Les frais d'expédition, le cas échéant, seront clairement affichés lors du paiement avant que celui-ci ne soit finalisé.

  • Le risque de perte ou d'endommagement des produits est transféré au client au moment de la livraison à l'adresse d'expédition fournie.

  • Il est de la responsabilité du client de fournir des informations de livraison exactes. Nous ne sommes pas responsables des échecs de livraison dus à des informations d'adresse incorrectes.

7. Retours et Remboursements

  • Vous pouvez demander un retour ou un échange dans un délai de [INSÉRER LE NOMBRE, ex. : 14] jours suivant la réception de votre commande, à condition que le produit soit inutilisé, dans son emballage d'origine et en état de revente.

  • Pour initier un retour, veuillez nous contacter via notre page Retours ou par e-mail à [INSÉRER L'E-MAIL].

  • Les remboursements seront traités dans un délai de [INSÉRER LE NOMBRE, ex. : 14] jours ouvrables à compter de la réception et de l'inspection du produit retourné, en utilisant le mode de paiement d'origine lorsque cela est possible.

  • Les articles suivants peuvent ne pas être éligibles au retour : [INSÉRER LES EXCLUSIONS, ex. : articles personnalisés/sur mesure, articles marqués comme vente finale].

  • Les frais de retour sont à la charge de [INSÉRER : le client / Cubicalia], sauf si le retour est dû à un produit défectueux ou incorrect.

8. Garantie

  • Les produits vendus sur ce Site sont couverts par une garantie limitée de [INSÉRER LA PÉRIODE DE GARANTIE, ex. : 12 mois] contre les défauts de fabrication, sauf indication contraire sur la page produit.

  • Cette garantie ne couvre pas les dommages résultant d'une mauvaise utilisation, d'une installation incorrecte, d'une usure normale ou d'une modification non autorisée du produit.

  • Pour faire une réclamation au titre de la garantie, veuillez nous contacter en fournissant votre numéro de commande et une description (ainsi que des photos, le cas échéant) du problème.

9. Propriété Intellectuelle

  • Tout le contenu de ce Site — y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, images de produits et designs — est la propriété de Cubicalia ou de ses concédants de licence et est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.

  • Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier ou utiliser d'une quelconque manière le contenu de ce Site sans notre consentement écrit préalable.

10. Comptes Utilisateurs

  • Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants de compte et de toutes les activités effectuées sous votre compte.

  • Vous acceptez de nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre compte.

  • Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier les comptes qui violent ces Conditions ou qui se livrent à un comportement frauduleux ou abusif.

11. Limitation de Responsabilité

  • Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Cubicalia ne pourra être tenue responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs découlant de l'utilisation de ce Site ou de l'achat de nos produits.

  • Notre responsabilité totale pour toute réclamation liée à l'achat d'un produit ne dépassera pas le montant payé pour ce produit.

  • Rien dans les présentes Conditions ne limite ou n'exclut une responsabilité qui ne peut être limitée ou exclue en vertu de la loi applicable (par exemple, la responsabilité pour décès ou blessures corporelles causés par une négligence, ou pour fraude).

12. Confidentialité

Votre utilisation de ce Site est également régie par notre Politique de Confidentialité, qui explique comment nous collectons, utilisons et protégeons vos données personnelles.

13. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies et interprétées conformément aux lois de [INSÉRER LE PAYS, ex. : le Royaume du Maroc]. Tout litige découlant de l'utilisation de ce Site ou de l'achat de nos produits sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de [INSÉRER LA VILLE/PAYS, ex. : Tanger, Maroc].

14. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit de mettre à jour ou de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment. Les modifications prendront effet immédiatement dès leur publication sur cette page, la date de « Dernière mise à jour » étant révisée en conséquence. L'utilisation continue du Site après la publication des modifications constitue votre acceptation des Conditions révisées.

15. Nous Contacter

Si vous avez des questions concernant ces Conditions Générales de Vente, veuillez nous contacter à :

  • E-mail : info@cubicalia.com

  • Téléphone : +212 723-356024

  • Adresse : [INSÉRER L'ADRESSE]